La série d’article sur les diagnostics amiante et plom avant travaux /démolition est terminé, nous vous invitons à retrouver l’ensemble des articles dans la suite de l’article.
- FINALITÉ DU REPÉRAGE
Le maître d’ouvrage et l’entrepreneur qui réalisent des travaux sur le bâti assument la lourde responsabilité de la prise en compte des risques sanitaires liés notamment à une exposition à l’amiante et au plomb.
Suite de l’article ICI
- LE DIAGNOSTIC GESTION DES DECHETS AVANT DEMOLITION
Une nouvelle obligation pour les maîtres d’ouvrages est parue sous le décret n°2011-610 du 31 mai 2011, à compter du 1er mars 2012, les maîtres d’ouvrages ont pour obligation de réaliser un diagnostic portant sur les déchets issus des travaux de démolition.
Suite de l’article ICI
- RESPONSABILITE DU MAITRE D’OUVRAGE
Face au risque amiante et plomb, la responsabilité du maître d’ouvrage est particulièrement lourde vis-à-vis des opérateurs, des entreprises sous-traitantes et de leurs salariés, ainsi que des destinataires de l’ouvrage.
Suite de l’article ICI
- RAPPEL DES PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION
Articles R4412-156 à R4412-161 du code du travail
Suite de l’article ICI
Merci d’avoir avez été aussi nombreux a visiter ces articles, si vous des questions ou si vous avez un sujet que vous aimeriez que l’on aborde dans un article n’hésitez pas à nous en faire part via la partie commentaire.
3 commentaires